Vous êtes ici : Accueil > La CCVT > Conseils Communautaires et actes administratifs

  • Conseils Communautaires

  • Recueil des Actes administratifs

  • Décisions

    Voici la liste des décisions suivant Délibération n°2015/66, en date du 21 juillet 2015, portant délégations du Conseil Communautaire à Monsieur le Président : 2018 2018/001 du 11.01.2018 - Contrat et avenant de la poste - collecte PRIMO 2018/002 du 17.01.2018 - Assurances des vallées (MMA) - Avenant technique n°2 - Dommages aux biens immobiliers et mobiliers 2018/003 du 26.01.2018 - Avis modification simplifiée n°2 - PLU Ugine 2018/004 du 02.02.2018 - Renouvellement d’adhésion au CAUE de la (...)